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CSA Z275.2:F20:2020 Edition

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Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée

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CSA 2020 171
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Préface

Ce document constitue la septième édition de CSA Z275.2, Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2015, 2011, 2004, 1992, 1982 et en 1974. Il fait partie d’une série de normes relatives à la plongée sous-marine et aux systèmes de caissons qui traitent des caissons hyperbares, de la plongée professionnelle et des travaux de construction en atmosphère d’air comprimé.

Voici les principaux changements apportés à cette édition :

a) des dispositions ont été ajoutées pour la plongée autonome; elles regroupent les catégories de plongée « limitée » et « non limitée » en une seule catégorie de « plongée autonome professionnelle »;

b) clarification des exigences relatives au nombre de membres de l’équipage de plongée, dont l’ajout d’une exigence visant la tenue d’une évaluation des risques au site de plongée afin de déterminer le nombre approprié de membres au sein de l’équipage (article 7.5);

c) ajout des nouvelles exigences concernant le nombre de membres d’équipage en ce qui a trait à la plongée en narguilé (article 8.2) conformément à la modification de 2018 de Z275.2-15;

d) élargissement des renvois aux lignes directrices de l’International Marine Contractors Association (IMCA) concernant la plongée en haute mer (articles 9.2et 9.3);

e) clarification des exigences concernant les quatre catégories de plongée en environnement contaminé (article 11et tableau 8);

f) amélioration des lignes directrices concernant la plongée au nitrox, et ajout de définitions (article 12); et

g) ajout de l’annexe K) sur les « méthodes de sauvetage des plongeurs ».

Cette norme a également été harmonisée aux règlements, normes, lignes directrices et codes de l’Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada (APGTC), des producteurs de pétrole et de gaz (PPG), de l’International Marine Contractors Association (IMCA) et de NORSOK.

Cette norme ne vise pas à se substituer à la réglementation en matière de santé et sécurité au travail. Elle a été rédigée de manière à permettre à l’utilisateur de respecter à la fois la norme et la réglementation canadienne.

Cette norme n’est pas censée être utilisée comme un manuel de plongée sous-marine ni comme un manuel renfermant les règles à observer. Elle a été conçue afin d’être rigoureusement respectée en ce qui a trait aux points qui se sont révélés critiques pour la sécurité des plongeurs, mais aussi afin d’être traitée avec plus de souplesse lorsque, pour des travaux particuliers, la responsabilité et le jugement pondéré des opérateurs offrent le degré de sécurité le plus élevé.

La norme ne comporte pas de tableaux d’exposition ni d’horaires de décompression spécifiques puisqu’il existe un certain nombre de tableaux établis et éprouvés pouvant être utilisés par les plongeurs et adoptés par les pouvoirs de réglementation.

Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de cette norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier des ministères du gouvernement du Canada responsables de la santé et de la sécurité au travail, de la Diver Certification Board of Canada, de la Canadian Association of Diving Contractors et de nombreuses sociétés de plongée commerciale.

Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que norme nationale du Canada par Groupe CSA.

Domaine d’application

1.1 Généralités

1.1.1

Cette norme vise toutes les opérations de plongée professionnelle et définit les règles de sécurité qui s’appliquent dans tous les cas.

Note : Il est reconnu que certaines tâches effectuées sous l’eau pourraient nécessiter des normes et des techniques spécialisées qui diffèrent des exigences énoncées dans cette norme, mais qui peuvent être acceptées par les autorités compétentes. Les utilisateurs devraient consulter les réglementations provinciales et fédérales en matière de santé et sécurité au travail afin de déterminer si elles énoncent des exigences de sécurité différentes ou plus sévères que cette norme.

1.1.2

Cette norme traite de l’équipement et des modes opératoires nécessaires aux systèmes de plongée suivants :

a) plongée autonome (voir l’article 7);

b) plongée en narguilé (voir les articles 8et 9);

c) plongée en eau profonde (voir l’article 9);

d) systèmes de plongée sous 1 atmosphère (voir l’article 10); et

e) plongée dans des environnements contaminés (voir l’article 11).

1.2 Restrictions

1.2.1

Cette norme ne s’applique pas à la plongée scientifique définie à l’article 3.

1.2.2

Cette norme ne s’applique pas aux opérations de plongée destinées uniquement à des fins récréatives ou sportives.

1.2.3

Cette norme ne traite pas des techniques de travail associées à des opérations de plongée sous-marine.

1.3 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

1.4 Unités de mesure

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information et pour fin de comparaison seulement.

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